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Calculer seulement la TPS ou seulement la TVQ

Au Québec, la TPS et la TVQ ne sont pas une seule taxe combinée de 14,975 % : ce sont deux calculs distincts qui peuvent se faire, se citer et se déclarer chacun de son côté. Voici comment isoler l'une des deux, avec des exemples chiffrés.

Rien ne change à la méthode : chaque taxe reste un pourcentage du prix avant taxes, appliqué indépendamment de l'autre. La TPS fédérale est de 5 % ; la TVQ du Québec est de 9,975 %. Ni l'une ni l'autre ne dépend du montant de sa voisine : la TVQ ne se calcule pas sur la TPS, et inversement, depuis la réforme de 2013.

La formule pour une seule taxe

Montant de la taxe = prix avant taxes × taux de cette taxe

C'est exactement la même opération que pour calculer les deux taxes ensemble, sauf qu'on s'arrête après une seule multiplication au lieu de deux. Aucune conversion, aucun ajustement du taux n'est nécessaire.

850,00 $ × 5 % donne 42,50 $ de TPS. 850,00 $ × 9,975 % donne 84,7875 $, arrondi à 84,79 $ de TVQ. Chaque résultat est valable seul : pour indiquer « TPS perçue : 42,50 $ » sur une déclaration, il suffit de la première ligne, sans toucher à la seconde.

Pourquoi isoler une seule taxe

• Déclarations de TPS et de TVQ. Un inscrit produit deux déclarations, une fédérale pour la TPS et une provinciale pour la TVQ, chacune avec son propre montant de taxe perçue sur la même période. Le calcul de chaque taxe doit rester distinct pour remplir les deux formulaires correctement.
• Un achat hors Québec. Une entreprise québécoise qui achète d'un fournisseur en Alberta ne paie que la TPS (5 %) sur cet achat précis, sans TVQ : il faut alors calculer la TPS seule pour ce poste, même si l'entreprise facture les deux taxes à ses propres clients.
• Un crédit de taxe partiel. Certains crédits de taxe sur les intrants ou remboursements ne visent qu'une des deux taxes ; isoler le montant exact de cette taxe évite une réclamation erronée.

Isoler une taxe dans une province à TVP

Le même principe s'applique en Colombie-Britannique, au Manitoba et en Saskatchewan, où la TPS (5 %) et la taxe provinciale (TVP ou TVD, 6 % ou 7 % selon la province) sont elles aussi deux calculs séparés sur le prix avant taxes. Sur un achat de 400,00 $ en Colombie-Britannique, la TPS seule donne 20,00 $ et la TVP seule donne 28,00 $ ; la différence avec le Québec est le taux de la seconde taxe, pas la méthode.

Faire le calcul automatiquement

La calculatrice de taxes affiche déjà chaque taxe sur sa propre ligne (TPS, TVQ, TVH ou TVP selon la province choisie), sans qu'il soit nécessaire de les isoler à la main. Pour la formule complète des deux taxes ensemble et le détail de la TVQ, voir le guide des taxes de vente.

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Sources

• Revenu Québec — Règles de base relatives à l’application de la TPS/TVH et de la TVQ
• Revenu Québec — Historique des taux de la TPS et de la TVQ

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